J.O. Numéro 178 du 3 Août 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décrets du 30 juillet 2001 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)
NOR : MCCB0100419D
Par décret du Président de la République en date du 30 juillet 2001, sont nommés et titularisés dans le corps des conservateurs du patrimoine les conservateurs stagiaires dont les noms suivent :
A compter du 1er juillet 2001
M. André Brochier (spécialité archives) ;
M. Dominique Peyre (spécialité monuments historiques).